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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH
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CLOVEG'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOVEG'
ATECH, sas

Numéro de dépôt :
4006440
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
CLOVEG\' de ATECH

Présentation de la marque CLOVEG'

Déposée le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOVEG' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH domicilié(e) Z.I. de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 707 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATECH, SAS, M. JACQUET Angelo domicilié(e) Z.I. de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET CEDEX - France.

La marque CLOVEG' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVEG' est expirée depuis le 15 mai 2023.

ATECH a également déposé les autres marques suivantes : SMELLFOG , HEDERA , ATECH , BRUMIZONE , BRUMEO , R-EO , BRUMISEUR , Les SERRURIERS du PAYSAGE


ATECH, sas - Z.I. de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET CEDEX - France - SIREN 339707143


ATECH, SAS, M. JACQUET Angelo - Z.I. de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques.